Rôles et Objectifs

Rôles et Objectifs

La commission Sociale et Ethique de l’association du RCTCL est composée d’une personne membre du Conseil d’Administration et, à pour fonction :

De faire valoir un pouvoir d’appréciation indépendant auprès :

▶︎ Des membres:

• ☞ Comme soutien dans leur recherche de poste professionnel, de logement ou, de questionnement d’ordre administratif.
• ☞ Comme ressource en cas de sanction disciplinaire Fédéra

► Du Conseil d’Administration et du Bureau Directeur:  

• ☞ Comme source de proposition et de rédaction réglementaire, 
• ☞ Comme appui dans la prévention et la sanction disciplinaire interne ou Fédérale
• ☞ Comme veille juridique.